L'Officialité pour les nuls

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L'Officialité pour les nuls

Message par Cathelineau le Mer 7 Fév - 16:48

Vous qui venez de pénétrer dans la Greffe de l'Officialité de Bretagne vous ne savez pas trop comment vous y retrouver ni par ou commencer, ces notes sont là pour vous aider.

Le mariage

L'adoption

La paternité



Dernière édition par Cathelineau le Mer 7 Fév - 16:50, édité 3 fois
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Re: L'Officialité pour les nuls

Message par Cathelineau le Mer 7 Fév - 16:48

Le mariage

Dissolution/Annulation/Extinction : Que choisir ?

La dissolution fait suite à la décision de séparation des deux conjoints afin de mettre fin à la vie de couple.

L'audience est ouverte par le Procureur Ecclésiastique au sein de l'Officialité de Bretagne, présidée par le président de l'Officialité qui est assisté de deux Officiaux. Les conjoints peuvent faire témoigner qui ils veulent tant que cela est bénéfique à l'audience.
Ensuite le Président et les Officiaux se retirent délibérer puis transmettent un avis au Consistoire Pontifical Francophone qui valide ou non la dissolution.

*La dissolution simplifiée est une démarche visant à éviter une audience afin d'accélérer la procédure. 2 cas permettent d'user de cette procédure.

Cas : La dissolution par consentement mutuel : Les époux ne doivent en aucun cas avoir de grief l'un envers l'autre pour bénéficier de cette procédure, et ils doivent s'accorder sur la garde des enfants s'il y a lieu. Cela impliquera forcément une confession et interdiction de remariage de 4 mois pour les deux époux.

Cas 2 : La dissolution pour abandon notoire du domicile par l'un des époux : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois (Cette absence est contrôlée sur la Fiche IG). Cela impliquera forcément : une interdiction de remariage de 2 mois à l'époux demandeur. Une interdiction de remariage de 2 mois est infligée à l'époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d'un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur jusqu'à réapparition éventuelle de l'autre conjoint (auquel cas une officialité pourra entériner un nouvel accord).

Les dissolutions sont validés par le Consistoire Pontificale Francophone et non par l'Officialité de Bretagne, un exemplaire à remplir est disponible en annexe et obligatoire pour débuter la procédure.

L'annulation du mariage reconnaît de facto le mariage comme nul rétroactivement. Elle est prononcée par les Cardinaux de la Curie, sur proposition de l'Officialité. Les causes d’une annulation de mariage sont définies par la recevabilité de la supplique et se cantonnent presque exclusivement au vice de procédure grave dans l’octroi du sacrement du mariage, à l’abus de confiance ou la tromperie de la part d’un des conjoint lors du mariage.

L'extinction du mariage n'est valable dans deux cas : le décès d'un des deux conjoints ou l'entrée dans les Ordres d'un des deux conjoints. C'est une procédure automatique qui ne nécessite qu'une constatation de l'Officialité. Lorsque que l’entrée dans les ordres est le motif invoqué et qu’il y a eut procréation, l’extinction du sacrement du mariage n’implique pas une suspension des devoirs parentaux.

Officialité épiscopale de Bretagne

Demande en dissolution de mariage.

Nom In Gratebus des conjoints :

Lieu de résidence des conjoints :

Date du mariage :

Nom de l'officiant:

Demandeur :

Motifs :

Enfants :

Pièces annexes :

*Certificats de baptême

*Certificat de mariage

*Certificat d’attestation (si besoin)

Témoins à citer:
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Re: L'Officialité pour les nuls

Message par Cathelineau le Mer 7 Fév - 16:49

Les Adoptions

La procédure d'adoption est la suivante :

Présentation devant l'Officialité de (des) adoptant(s) et de l'adopté afin de constater l'absence de liens de parenté. Constatation de l'absence de manipulation sur l'adoptant qui doit être pleinement conscient de l'engagement que représente une adoption.

Échange des serments qui se fait la main gauche posé sur le Livre des Vertus et la main droite levée :

Moi, XXX, déclare devant le Très Haut vouloir adopter XXX comme mon propre fils/ma propre fille. Je m'engage par ce serment à lui apporter l'aide nécessaire afin de subvenir à l'ensemble de ses besoins. Je m'engage à le/la reconnaitre désormais comme mon enfant légitime et promets de veiller sur elle en bon Aristotélicien afin de lui transmettre la foi.

Moi, XXX, déclare devant le Très Haut vouloir recevoir XXX comme Père/Mère. Je m'engage à être désormais reconnu comme son enfant légitime. Je reconnais par ce serment être pleinement conscient(e) de mon engagement et je déclare ne pas avoir été manipulé, forcé ou trompé.

Les personnes souhaitant s'opposer à l'adoption ont une semaine pour se manifester.

L'adoption est ensuite prononcée.
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Re: L'Officialité pour les nuls

Message par Cathelineau le Mer 7 Fév - 16:50

La paternité

Je souhaite faire reconnaitre légitimement mon fils Yannick est-ce possible ?

Yannick est et sera toujours votre fils, cependant il ne sera jamais reconnu comme légitime car il est né hors mariage. Comme Yannick est votre fils il porte forcément votre nom. De la même façon Yannick héritera de vos biens.
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